Le chef d'entreprise et l'Etat providence

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Le présent site est à l'usage des chefs d'entreprises, des responsables ressources humaines, des avocats, des conseils de prud'hommes, des magistrats de cour d'Appel et de cassation, des députés et des Ministères concernés par le droit du travail. Si vous êtes salarié, nous vous indiquons en rubrique lien des sites qui vous sont dédiés .

Il est particulièrement destiné aux chefs d'entreprise qui font face à des problèmes de santé et sécurité au travail et/ou de souffrance au travail dans leur entreprise ou mieux qui  veulent les prévenir.

Certains problèmes inhérents à l'activité et qui concernent essentiellement le risque d'incident ou d'accident peuvent causer des dommages physiques au salariés. Ils nécessitent une analyse des risques suivie par des mesures correctives et préventives. La mise en place du document unique qui est obligatoire ou mieux une démarche volontaire OHSAS 18001 répondent à ces préoccupations.

D'autres problèmes peuvent causer des dommages psychologiques. C'est ainsi que sont apparues la loi sur le harcèlement sexuel puis la loi sur le harcèlement moral. Ces lois on permis à quelques salariés d'obtenir réparation d'un préjudice bien réel et à d'autres, bien plus nombreux, d'attaquer leurs employeurs pour des délits purement imaginaires. En 2006, plus de la moitié des procédures prud'homales intégraient des revendications de harcèlement moral. On note  que  des composantes de ce harcèlement sont souvent revendiquées sans que le terme "harcèlement moral" ne soit indiqué ce qui permet au salarié d'éviter d'être attaqué par l'employeur pénalement en dénonciation calomnieuse.

La banalisation de telles revendications a réduit leur effet, aussi le plus grand avocat en droit social a inventé une nouvelle procédure, le choc psychologique débouchant sur une inaptitude à tout poste pour danger immédiat  sur des faits imaginaires. Une arnaque très grave au choc psychologique a été ce que l'affaire d'Outreau a été à la pédophilie. Des organismes sociaux ont été manipulés, de même que des médecins dont certains ont été sanctionnés. Toutes les autorités compétentes ont été défaillantes et ont étouffé l'affaire sans la moindre considération pour le chef up.d'entreprise victime. Un livre sera publié et l'affaire sera médiatisée. Cette affaire a permis de porter un coup à la procédure d'inaptitude sur choc psychologique avec arnaque de l'employeur qui  a été attaqué dans la foulée pour licenciement abusif.

Nous investiguons depuis 10 ans sur la fraude à la souffrance au travail qui plombe la sécurité sociale, Pôle emploi et surtout dissuade les chefs d'entreprise d'embaucher. Le code du travail est un code pervers qu'il convient de remplacer par un code allégé tel que le proposent Mr Robert Badinter et le professeur Lyon Caen. Il est temps de faire taire la rue et d'écouter les sages. il faut arrêter la destruction de la France par le chômage. Il faut réserver la protection sociale aux vrais malades, aux vrais pauvres aux handicapés, ai victimes de la mondialisation tels que les paysans qui nous nourrissent. 

Il faut inciter les français qui ont deux bras, deux jambes et un cerveau à reprendre le chemin du travail pour redresser la France